Espace des Possibles formations
Présentation de la marque Espace des Possibles formations
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par Jocelyne Chamboissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace des Possibles formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Espace des Possibles formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace des Possibles formations arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
Jocelyne Chamboissier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776538 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet partiel n°795117 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14